Après un procès gagné en Chine, le célèbre Château Ausone peut clamer victoire contre une entreprise locale mal intentionnée. Celle-ci avait tenté de lui dérober son nom en le déposant en caractères chinois.

Château Ausone, premier grand cru classé de Saint-Emilion, fait l’actualité ces jours ci. Il a gagné son procès contre un marchand chinois qui utilisait le nom « Ausone » de manière illégale et était parvenu à l’enregistrer, traduit en mandarin, au mois de mai. Le château a réussi à convaincre le Chinese Trademark Office de cet usage frauduleux.

Ce cas illustre un phénomène malheureusement courant en Chine, le « trademark squatting ». Il fait référence à des dépôts abusifs de marques que tout le monde peut réaliser auprès du Chinese Trademark Office. Pour le vrai propriétaire, il n’est pas toujours évident et facile de se prémunir contre ces menaces et surtout de s’en défendre. En effet, la loi en place permet au premier déposant de devenir titulaire du nom. Il détient alors l’antériorité, et donc l’avantage sur le second.

Il est donc important de déposer aussi le nom de sa marque dans sa traduction chinoise afin de la protéger entièrement. Ainsi, malgré son statut de premier exportateur de vins en Chine, le groupe Castel a été condamné pour l’usage de son propre nom en chinois, « Kasite ». En effet, l’entreprise Shanghai Panati l’avait déjà déposé, ce qui la protégeait. En contrepartie, Castel s’est vu interdire l’utilisation de « Kasite » et a dû payer une amende de 5 millions de dollars à l’entreprise locale !

Déposer une marque en France à l’Institut National de la Propriété Intellectuelle protège sur le sol français mais pas à l’étranger. Si une entreprise souhaite exporter sa marque, elle a fort intérêt à étendre la protection pour en assurer la sécurité et celle de ses produits.

L’engouement des Asiatiques pour les vins de Bordeaux incite certains distributeurs locaux à procéder à ce type de manipulation, grandement facilitée par la loi du premier déposant en Chine. Certains marchands chinois ont même réussi à faire enregistrer plusieurs noms de châteaux bordelais et bénéficient ainsi du prestige de l’appellation et du nom.

Source : Decanter

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